Conditions générales de vente - Attelage-Accessoire-Auto

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente des produits vendus sur www.attelage-accessoire-auto.com
Date de dernière mise à jour : 25/07/2016
 
 
 
Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent exclusivement entre :
 
La société :
Attelage Accessoire Auto
Rue de la Borne Seize, 44830 Bouaye France
Tél. 02 51 79 43 90
Fax : 02 51 79 71 38 
Siret : 483 862 249 000 16 
ci- après désigné par « nous », « le site », « le site internet »
et
 
Le client :
 
Toute personne, morale ou physique, toute société, organisme, etc. ci-après « vous » ou « le client », visitant ou /et effectuant un achat via l’un de nos sites internet. 
 
Lorsqu’un client procède à une transaction à travers notre site, il déclare accepter les présentes conditions générales de ventes sans aucune réserve. Ces conditions générales de ventes peuvent à tout moment être modifiées, les conditions applicables sont celles qui figurent sur le site internet à la date de validation de la commande.
 
 
 
Article 1 – Commandes
 
Vous pouvez passer commande : 
 
- Sur Internet : www.attelage-accessoire-auto.com24 h sur 24 et 7 jours sur 7
- Par téléphone au 02 51 79 43 90 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h30, le samedi de 9h00 à 12h00.
La Commande instantanée: Vous permet de commander rapidement sans création de compte, néanmoins ce type de commande ce fait  mais sans espace client, le suivi de votre commande se fera uniquement par mail ( vérifier bien la saisie de votre e-mail).
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  
 
La société Nantmoteurs se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 
 
 
 
Article 2 : Validation de la Commande.
 
Après avoir validé votre commande nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Nous vous informons également de l'envoi de vos articles.
 
 
 
Article 3 : Moyen de communication 
 
Pour la gestion des commandes passées sur le site internet, le seul et unique moyen officiel de communication est notre service de messagerie en vous loggant à partir de notre site www.attelage-accessoire-auto.com, et en cliquant sur l'onglet "Contactez-nous" en haut à droite de la page, en rappelant vos coordonnées ou par téléphone .
 
Aucune information délivrée par téléphone n'a de valeur contractuelle.
Seules les informations communiquées et confirmées par e-mails, APRES validation de la commande, sont à prendre en compte. Pour cela, vous êtes tenus de consulter vos e-mails régulièrement et de bien vérifier la boite «spam» dans les réceptions de courrier.
 
Un e-mail de notre part restant sans réponse de votre part, suspend le déroulement logique de votre commande !
 
 
 
Article 4 : Prix
 
Les prix affichés sur le site internet sont indiqués en (€) Euros T.T.C. Toutes taxes comprises, hors frais de transport.
 
 
Article 5 : Paiement
 
Sur le site attelage-accessoire-auto.com vous pouvez effectuer le règlement de vos achats par cartes bancaires ou par virement bancaire.
 
Cartes de paiements acceptées :
 
- Visa, CB, e-carte bleue ou Mastercard
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.
 
- Virement suivez les indications qui vous seront donné au moment de payer.
 
 
 
Article 6: Disponibilité.
 
Est considéré comme disponible, un article figurant dans notre propre stock ou dans celui de l’un de nos fournisseurs. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite de nos stocks disponibles ainsi que ceux de nos fournisseurs.
 
Ne pouvant contrôler avec exactitude le stock en temps réel de nos fournisseurs et si en dépit de notre vigilance les articles restent indisponibles, nous vous en informerons par e-mail en vous proposant éventuellement un délai ou 1 article de substitution, en cas d'article de substitution d'un montant supérieur, nous vous prévenons de cette différence de tarif et vous demandons votre accord.
 
Si ce délai ne vous convient pas et que le montant de cet article a déjà été débité de votre compte , vous pourrez librement annuler votre commande à travers le service « messagerie » de votre compte sur notre site internet, vous serez alors remboursé sous un délai de 30 jours maximum .
 
En cas d'indisponibilité permanente d’un article, la commande de cet article sera annulée automatiquement.
Les images et le descriptif concernant la plupart des articles sont contractuels.
 
 
 
 
Article 7 : Délai de traitement des commandes.
 
Les délais sont calculés en jours ouvrés, ils sont prorogés jusqu’au jour ouvrable suivant pour les commandes passées après 10h, de même que pour les commandes passées un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé.
 
Le délai de traitement d'une commande démarre après la validation de votre paiement. La validation de votre paiement est immédiate par carte bancaire ou paypal , si vous avez choisi le paiement par virement bancaire le délai de traitement est de 72 H . Vous pourrez suivre l’état de validation de votre paiement à partir de votre compte sur notre site internet.
 
Le délai de préparation est généralement compris entre 1 et 3 jours ouvrables. Si ce délai était supérieur à 8 jours ouvrables nous vous informerons par e-mail du délai estimé, vous aurez alors la possibilité d’annuler votre commande.
 
A titre d’information uniquement, le délai de livraison dépend du transporteur et pouvant évoluer entre 3 et 5 jours ouvrables, jusqu’à 15 jours pour une livraison internationale.
 
Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de traitement, préparation, expédition ou de livraison. Toute commande non expédiée dans les trente (30) jours de la commande est annulée. En cas de retard anormal, un e-mail vous sera adressé.
 
Les délais de traitement, préparation, expédition ou de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit au client d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
 
Toutefois, vous avez toujours la possibilité d’annuler une commande sans frais avant le jour de son expédition, ou si le délai proposé ne vous convient pas. Si vous refusez une commande après que notre service l’ait déjà expédiée, même s’il n’a pas eu le temps de renseigner votre compte de l’état de l’expédition, les frais d’expéditions et de retour resteront à votre charge. Une commande, comportant un détail (une adresse postale, N° de Tel, adresse e-mail,...) non valide ou non conforme, peut être annulée ou mise en attente même si elle a été validée.
 
 
 
Article 8: Frais de livraison.
 
Les frais de transport varient selon le poids et la destination .
 
 
 

Pays 

    Faisceau    

     Porte-vélos     

   Coffre de toit   

   Attelage  

Attelage + coffre

France

 12.45 €     14.90 €     14.90 € 14.90 €            24.95€ ou 30.00 €          

Belgique

19.45 € 24.10 €34.75 € 34.75 € 49.90 €

  Luxembourg  

 23.16 € 27.20 €27.20 € 34.96 € 41.65 €

Corse

15.60 €  64.90 € 64.90 € 67.90 € 84.70 €

 

 
 
En cas de retour, pour simple désistement, ou erreur de votre part, les frais réel d'envoi ainsi que de retour resteront à votre charge.
 
 
Article 9 : Pays Livrables
 
Les produits achetés sur notre site sont livrables en France métropolitaine, Corse, Belgique, Luxembourg et DOM TOM et autres pays, veuillez nous contactez .
 
 
Article 10: Transport
 
Bien que nous vous proposions une solution de transport, les conditions juridiques applicables sont dites : « départ usine ». De ce fait, le transfert de propriété s’effectue à la sortie de notre entrepôt, sous réserve du bon acquittement par vous-même de la valeur de la commande, ce qui engendre entre autre que la marchandise voyage à votre risque et péril ;
 
Cependant le transporteur garantira les éventuels endommagements subis lors du transport
A ce titre vous devez vérifier :
 
- L’état du colis ci celui-ci est endommagé vous devez ouvrir le ou les colis devant le transporteur - - Vérifier la conformité de toute la marchandise livrée au moment de la livraison, avant de signer le bon de transporteur
- Si il y a un soucis, indiquer sur le bordereau de livraison sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison ( exemple colis ouvert , pièces manquante , pièces hors service ect .. )
- Nous faire parvenir le récépissé par E MAIL sous un délai maximum de 24H en cas de problème,
 
Notre responsabilité ne saura être engagée passé ce délai.
 
Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de traitement, préparation, expédition ou de livraison ni des retards de livraisons dus aux jours fériés , et à la surcharge de travail de nos transporteurs à cette occasion.
 
 
 
Article 11 : Réception des marchandises 
 
Le client est tenu de vérifier que les marchandises reçues sont bien conformes à celles commandées.
Une erreur peut parvenir, et parfois de notre part, comme l'envoi d'un article différent à celui commandé.
 
Pour ces raisons, le client est tenu de vérifier la marchandise, et de ne pratiquer aucun travail de peinture, de montage ou autre. Si le client ne respecte pas cette clause, aucun remboursement ne pourrait être accordé, dans le cas d'un montage ou peinture, même si l'erreur de livraison provient de notre part.
 
De ce fait si vous constatez une détérioration quelconque de l’emballage ou de la marchandise ou une partie de celle-ci, ou tout simplement une anomalie,ou un article manquant vous devez refuser catégoriquement la totalité de la commande , vous devez le préciser sur le bordereau du transporteur sans quoi aucune réclamation ne pourra être acceptée.
 
Dans le cas d'une erreur d'article de notre part, nous prendrons en charge les frais aller et retour, si l'article est intact et dans son emballage d'origine.
 
 
 
Article 12 : Retours
 
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
 

En cas de simple désistement ou erreur de commande de votre part, les frais de gestion de 26.00 euros + les frais de livraison et retour resteront à votre charge et ne pourront jamais faire l'objet d'un remboursement.

En cas d'erreur de produit, de défectuosité ou de non conformité ne correspondant pas à votre commande, suite à une erreur provenant de notre service, ces frais seront à notre charge.

Un modèle de formulaire de droit de rétractation est à votre disposition ici.
 
NE JAMAIS RENVOYER UN RETOUR SANS NOUS AVOIR CONTACTE SOIT PAR MAIL OU PAR TELEPHONE au  02 51 79 43 90. Nous vous transmettrons alors un numéro de retour.
 
Une réponse de notre part suivra avec un N° de retour à joindre à votre colis.
L'adresse à laquelle vous enverrez votre retour :
 
 
NANT MOTEURS sarl
Parc d’activités des coteaux de grand lieu 
8 Rue de la Borne Seize
44830 Bouaye France
 
 
Vous devez emballer l'article dans son emballage d'origine intact ; et ceci même s'il s'agit d'une erreur de notre part comme par exemple l’envoi d'une pièce non conforme ou différente à celle commandée.
 
Tout article arrivé à notre entrepôt en mauvais état (déjà monté ) , incomplet ou sans son emballage d'origine, ou bien après le délai de QUINZE jours, ne sera en aucun cas remboursé.
 
Pour les retours conformes, nous nous engageons à vous rembourser le produit après l’avoir retourné à notre entrepôt, dans un délai maximal de 15 jours ouvrables à compter de sa date de réception à notre entrepôt.
 
En cas de simple désistement ou erreur de commande de votre part, les frais de livraison et retour resteront à votre charge et ne pourront jamais faire l'objet d'un remboursement.
En cas d'erreur de produit, de défectuosité ou de non conformité ne correspondant pas à votre commande, suite à une erreur provenant de notre service, ces frais seront à notre charge.
 
 
 
Article 13 : Garantie 
 
Pour tous les produits achetés sur notre site, vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés. Afin de connaître les démarches à suivre pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez contacter le service après vente à travers l’outil de messagerie dédié par votre compte sur notre site internet. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
 
Les garanties ne couvrent pas : 
 
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits.
- Le mauvais montage du faisceau électrique ou de l’attelage
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné
- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
- les frais de montage ou de démontage, suite à la non-conformité ou la défectuosité d’un article.
 
Notre responsabilité se limite à l’échange de l’article concerné par un article conforme lorsque l’erreur provient de nos services.
 
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou chez le fournisseur. En outre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations ne sont fournies à titre indicatif, notre responsabilité ne sera en aucun cas engagée.
 
Nous ne saurons être tenus pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure.
 
En plus de la garantie légale obligatoire, vous bénéficiez d'une garantie 10 ans sur tout nos attelages. Cette garantie concerne tout les vices de fabrication et cachés. Sont exclu de cette garantie tous les accessoires et faisceaux.
 
 
 
Article 14 : Montage 
 
La société Nantmoteurs, attelage-accessoire-auto.com et les collaborateurs de la société Nantmoteurs ne sauraient être tenus responsables de la mauvaise utilisation des produits vendus sur son site Internet.
 
En cas de montage d'un attelage par vos soins, il convient de vous reporter à la notice jointe et de la suivre scrupuleusement. En cas de doute sur la procédure, rapprochez vous du service technique du fabricant qui pourra vous renseigner ou n'hésitez pas à nous contacter.
 
Les centres de pose partenaires affichés sur le site internet font office de simple liste. Ces centres fixent eux-mêmes leurs tarifs et sont responsables de l’installation du matériel si le client choisit de leur confier la prestation.
Faire faire la prestation par l’un des centres partenaires n’est pas une obligation.
En cas de montage dans l'un de nos garages partenaires, nous ne pouvons pas être tenu pour responsable, en cas d'éventuel problème de montage, tarif, etc...Nantmoteurs n'étant qu'un intermédiaire entre le client et le garage.
 
En cas d'utilisation d'un porte vélo sur la boule d'attelage, il vous appartient de vérifier le poids que peut supporter l’attelage en charge verticale (Charge admise sur le point d'attelage, voir fiche technique de votre attelage)
 
 
 
 
Article 15 : Réserve de propriété
 
Les biens demeurent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral.
 
 
 
Article 16 – Responsabilité
 
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Nantmoteurs ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 
 
Par ailleurs, la société Nantmoteurs ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 
 
Enfin la responsabilité de la société Nantmoteurs ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 
 
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, nous n'encourrons aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir, même si un erreur évidente de notre part a été opérée.
 
Avant d'effectuer tout montage ou démontage, vous devez vous assurer que l'article reçu est bien conforme à vos attentes avant d'effectuer ces travaux. Aucun remboursement de ces travaux ne sera pris à notre charge.
 
En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage direct ou indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous.
 
 
 
 
Article 17 : Propriété intellectuelle 
 
Nous vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle et uniquement afin de passer des commandes. En aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
 
Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.
Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit.
 
 
 
Article 18 : Protection des données personnelles
 
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.
 
 
 
Article 19 : Droit applicable et juridiction compétente
 
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit Français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. En cas de contestation le tribunal de commerce de NANTES est le seul compétant même en cas de pluralité des défendeurs et quelle que soit la qualité de ceux-ci, de demande incidente, d’appel en garantie, et nonobstant toutes clauses contraires imprimées dans les bons de commande des acheteurs,
 
Pour le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation via la plateforme européenne, vous pouvez cliquer sur ce lien : http://www.ec.europa.eu/consumers/odr
 
 
 
Article 20 : Identification
 
 
Notre site : www.attelage-accessoire-auto.com est une marque commerciale utilisée pour définir la société Nantmoteurs propriétaire de ce site pour la vente par internet.
Vous voulez prendre contact avec nous utilisez le lien « contactez nous » sur le site.
Si vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si vous avez une question concernant notre Site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : Attelage Accessoire Auto – Nantmoteurs, Rue de la Borne Seize, 44830 Bouaye France.